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Mentions Légales

MOTO AXE sarl (SADEM Group)
14, Rue Georges Besse
63100 AUBIÈRE
Tél 04.73.15.30.20
Directeur de la publication : D. Pouyet
RC 394 426 795 C – Capital social 52 609€


 

Présentation du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site reseau.moto-axxe.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire
MOTO AXXE France
14, rue Georges Besse – 63100 Clermont-Ferrand

Créateur de la boutique
MOTO AXXE France, service développement / communication.

Responsable publication
POUYET DENIS
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

DigitalManager
PIRET Rémy

Administrateur
PIRET Rémy
ISSARTEL Thibaud
COLLIN Tristan

Hébergeur
2507 D avenue de l’Europe 69140 Rillieux-la-Pape
Tél : 04 72 83 75 75
Fax : 04 72 83 75 76
E-mail : contact@xefi.fr
Site internet : www.xefi.fr
SAS au capital de 200 000 €
RCS Lyon B 412 378 895
SIRET 41237889500053
NAF 4651Z

Conditions générales d’utilisation

 

L’utilisation du site reseau.moto-axxe.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site reseau.moto-axxe.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par reseau.moto-axxe.fr , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

Le site reseau.moto-axxe.fr est mis à jour régulièrement par MOTO AXXE France. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

 

Le site reseau.moto-axxe.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

 

MOTO AXXE France s’efforce de fournir sur le site reseau.moto-axxe.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Tous les informations indiquées sur le site reseau.moto-axxe.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site reseau.moto-axxe.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Données personnelles et cookies

 

A quoi servent vos données
Vos données font l’objet de traitements informatiques permettant la gestion de votre compte utilisateur. Elles peuvent également être utilisées par la société MOTO AXXE à des fins d’études statistiques, de suivi qualité de notre service et, sous réserve de votre accord préalable, de prospection commerciale.

 

A qui sont destinées vos données
Les données collectées sur ce Site sont à destination de la société MOTO AXXE. Ces données peuvent également être communiquées aux autres entités de la société MOTO AXXE.

 

Comment sont protégées vos données
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Vos données sont-elles transférées en dehors de l’union Européenne
Vos données peuvent, notamment en raison de la sous-traitance partielle du traitement, faire l’objet d’un transfert en dehors de l’union Européenne. Dans cette hypothèse, reseau.moto-axxe.fr veille à ce que ce transfert respecte le cadre légale : transfert vers un pays assurant un niveau de protection suffisant, signature de clauses contractuelles émises par la Commission Européenne ou, pour un prestataire établi aux Etats-Unis, vérification de son adhésion préalable au Safe Harbor.

 

Quels sont vos droits
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